Bienvenue !

Horaires et contact Présentation de notre Commune Plan de la Commune A découvrir
Vie Municipale

Le Conseil Municipal Délibérations du Conseil Municipal Notes communales PLU DICRIM SIE Bergheim - St Hippolyte et Environs Intercommunalité
Vie Pratique

Numéros utiles Infos pratiques Démarches en ligne Urbanisme
Votre Village

Ecole Périscolaire Assistants maternels Associations Bibliothèque Salle municipale
Tourisme

L'Authentique Village de Noël Hébergement Randonnées pédestres Office du Tourisme Château du Haut-Koenigsbourg Autres sites touristiques
Contactez-nous

Réglement intérieur

Accueil / Votre Village / Ecole / Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

Liste de pièces jointes

Règlement intérieur-1 révisé en oct 2022.pdf (PDF - 384.66 kB)

Horaires et contact

Commune d'Orschwiller

1 Place de la Mairie

67600 Orschwiller - FRANCE

+33 3 88 92 06 51

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×